Les conseils en clair › 2023-06-28
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 28 juin 2023
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : conseil municipal du 28 juin 2023
Les 7 délibérations publiées
- FONTAINE DE LA CROIX : à l'unanimité
- MODIFICATION TABLEAU EFFECTIF COMMUNAL : à l'unanimité
- LANCEMENT CONSULTATION ENTREPRISES – VOIRIE ET PLUVIAL : à l'unanimité
- REGLEMENT COLOMBARIUM
- REGLEMENT ACCUEIL PERISCOLAIRE
- VENTE TERRAIN SCHWEDA
- QUESTIONS DIVERSES
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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