Les conseils en clair › 2023-05-24
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 24 mai 2023
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV du 24.05.2023 .pdf
- Registre des délibérations : Deliberations 24.05.2023.pdf
Les 35 délibérations publiées
- Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 12.04.2023 : à l'unanimité
- Convention d’application 2022-2028 de la charte du Parc National des Cévennes : 4 pour, 15 contre, 4 abstentions
- Avenants aux travaux de réhabilitation et d’aménagement de l’Observatoire du Mont
- Décision modificative budgétaire 2023 N°2 SPIC « Eau et Assainissement » - Section Investissement
- Demande de subvention à l’Etat, la Région Occitanie et au Département du Gard pour la
- Questions diverses
- Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 12 avril 2023
- __ D’identifier et de réaliser un suivi des actions présentes ou à venir menées par la collectivité sur son territoire qui contribuent à la mise en œuvre de la charte du Parc national des : 4 pour, 15 contre, 4 abstentions
- Convention relative au partenariat entre Météo-France et la Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes — Terres Solidaires pour le développement et la : 13 pour, 11 abstentions
- Tarifs du Centre d’Interprétation et de sensibilisation au changement climatique — : à l'unanimité
- Tarifs de prestation du Centre d’Essais Climatiques de l’Aigoual : à l'unanimité
- Délibération n° 97 : à l'unanimité
- Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre de remise aux normes des bâtiments et requalification de la station de Prat-Peyrot : à l'unanimité
- Livraison d’eau considérée comme non potable dans le cadre de la pénurie d’eau privée : à l'unanimité
- Offre de concours entre l’usager et la régie eau potable et assainissement dans le cadre d’une extension de réseau eau potable : à l'unanimité
- Sécurisation de la ressource en eau en vue du risque incendie : à l'unanimité
- Le transfert des emprunts des collectivités à La régie eau potable et assainissement suite au transfert de la compétence : à l'unanimité
- Correction Résultat d'investissement 2022 Budget Principal 2023
- Décisions modificatives budgétaires 2023 N°1 « Budget Principal » - Section : à l'unanimité
- Décision modificative budgétaire 2023 N°1 SPIC « Eau et Assainissement » - Section : à l'unanimité
- Décision modificative budgétaire 2025 N°2 SPIC « Eau et Assainissement » - Section : à l'unanimité
- Etat des produits irrécouvrables —- Budget « Déchets » — Exercices 2016, 2017, 2018 et : à l'unanimité
- Etat des produits irrécouvrables - Budget « SPANC » — Exercices 2019 et 2022 : à l'unanimité
- Approbation du plan de financement de l'animation du site Natura 2000 « Vallée du
- Subvention association — Critérium des Cévennes — Année 2023 : 16 pour, 4 abstentions
- Demande de subvention à l'Etat, la Région Occitanie et au Département du Gard pour la construction d’une crèche à Lasalle : à l'unanimité
- Convention de financement avec le Centre permanent d’Initiatives pour l’environnement (CPIE) du Gard pour la mise en place du guichet unique de la rénovation : à l'unanimité
- Prestations proposées sur la France Services de Lasalle et de Val d’Aigoual ainsi que sur le PASS de Saint André de Valborgne : à l'unanimité
- CDD Saisonniers - Météosite Mont Aigoual : à l'unanimité
- CDD Saisonniers - Service Déchets : à l'unanimité
- Création d’un emploi permanent — Adjoint technique - Ripeur-Chauffeur à raison de : à l'unanimité
- Mise en place du Service civique au sein de la collectivité : à l'unanimité
- Mise en place de contrat d'engagement éducatif (contrat de droit privé) - ANNULE : à l'unanimité
- Recours à des bénévoles ou collaborateur occasionnel : à l'unanimité
- Adoption du Règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil du Jeune : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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