Les conseils en clair › 2023-04-13
Conseil municipal
Conseil municipal du jeudi 13 avril 2023
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : conseil municipal du 13 avril 2023
Les 13 délibérations publiées
- OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
- BUDGETS PRIMITIFS 2023
- ART. DESIGNATION CA 2022 BP 2023
- CA 2022 BP 2023
- COMMUNE (M 14) : 12 pour, 2 abstentions
- SUBVENTION 2023 – CHAMP CONTRECHAMP : à l'unanimité
- LOCATION DE MATERIEL
- TARIFS H.T. - PROFESSIONNELS : 12 pour, 2 contre
- DESIGNATION BP 2023
- LIGNE DE TRESORERIE
- EXONERATION LOYER DE LA BERGERIE
- QUESTIONS DIVERSES
- FINANCIERES DIVERS
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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