Les conseils en clair › 2023-04-12

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 12 avril 2023

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : Procès verbal du 12.04.2023
• Registre des délibérations : Deliberations du 12.04.2023.pdf

Les 40 délibérations publiées

1. Subvention à l’Association Initiative Gard : à l'unanimité
2. Participation financière Mission Locale Garrigue et Cévennes : à l'unanimité
3. Subventions aux associations — Année 2023 : 22 pour, 1 abstention
4. Loyers et charges locatives de la Filature du Mazel : à l'unanimité
5. Subvention association Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes — Année 2023 : 22 pour, 1 abstention
6. Bail professionnel avec l’association La Filature du Mazel : à l'unanimité
7. Convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association « La Filature du Mazel » : à l'unanimité
8. Création d’un emploi permanent suite à modification horaire — Coordinateur-trice / Animateur : à l'unanimité
9. Suppression - d’Auxiliaire de puériculture de classe normale à temps complet - suite à départ à la : à l'unanimité
10. Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 15 mars 2023 : à l'unanimité
11. Approbation Budget 2023 « Budget Principal »
12. Vote des taux des taxes directes locales 2023 : à l'unanimité
13. Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations : à l'unanimité
14. Redevance spéciale pour les exploitants des terrains de camping pour l'exercice 2023 : à l'unanimité
15. Vote du taux de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) pour l'exercice 2023 : 21 pour, 2 abstentions
16. Approbation Budget 2023 SPIC « Eau et Assainissement »
17. Approbation des tarifs de l’eau potable et de l’assainissement
18. Tarifs de la redevance d'assainissement non collectif 2023 : à l'unanimité
19. Affectation de résultat 2022 « Météosite Mt Aigoual »
20. Approbation Budget 2023 « Météosite Mt Aigoual » : à l'unanimité
21. Approbation Budget 2023 « Maison de l'Eau »
22. Affectation de résultat 2022 « Filière Bois Energie »
23. Approbation Budget 2023 « Filière Bois Energie » : à l'unanimité
24. Prestations Maison de l’eau de Les Plantiers : à l'unanimité
25. Approbation des règlements de services de l’eau potable et de l’assainissement : 22 pour, 1 abstention
26. Convention de partenariat et de prestation avec la Médiation de l'Eau : à l'unanimité
27. Marché concernant l'aménagement de la rue du Barry : à l'unanimité
28. Subvention association Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes — Année : 22 pour, 1 abstention
29. Subvention à l’Association Initiative Gard
30. Participation financière Mission Locale Garrigue et Cévennes : à l'unanimité
31. Subventions aux associations — Année 2023 : 19 pour
32. Loyers et charges locatives de la Filature du Mazel : à l'unanimité
33. Bail professionnel avec l’association LaFilature du Mazel : à l'unanimité
34. Convention pluriannuelle d’objectifs avec association « La Filature du Mazel » : à l'unanimité
35. Création d’un emploi permanent suite à modification horaire - Coordinateur-trice / : à l'unanimité
36. CDD Saisonniers - Observatoire du Mont Aigoual
37. Suppression - d’Auxiliaire de puériculture de classe normale à temps complet - suite à départ à la retraite : à l'unanimité
38. CONTRAT D'APPRENTISSAGE : à l'unanimité
39. Délibération n° 90
40. Motion contre le projet de loi de réforme des retraites

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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