Les conseils en clair › 2023-03-15

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 15 mars 2023

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : PV du 15.03.2023.pdf
• Registre des délibérations : deliberations du 15.03.2023.pdf

Les 42 délibérations publiées

1. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 08/02/23
2. Mise en place par la Région du « dispositif exceptionnel pour les artisans boulangers – crise
3. Approbation des Comptes de Gestion 2022
4. Approbation des Comptes Administratifs 2022
5. Débat d’Orientation Budgétaire 2023
6. Avenants aux travaux concernant le projet de création du Centre d’interprétation du changement
7. Gestion du Centre d’Essais Climatiques de l’Aigoual à compter du 1er avril 2023
8. Redevance d’affermage 2022/2023 et remboursement de la redevance d’occupation du domaine
9. Autorisation de signature du Contrat Territorial Occitanie (CTO)
10. Demande de subvention « Fonds Vert » pour projet de réhabilitation des bâtiments de Prat Peyrot
11. Demande de subvention Fête de la Transhumance 2023
12. Remplacement Agent crèche 35h suite à départ à la retraite
13. Contrat à Durée Déterminée 35h agent crèche accroissement temporaire activité
14. Contrat à Durée Indéterminée 35 h de droit privé – Agent technique Service AEP/Assainissement
15. Contrat à Durée Déterminée saisonnier – Maison de l’Eau
16. Questions diverses
17. Approuver le procès-verbal du Conseil communautaire du 8 février 2023 : à l'unanimité
18. Participation au « dispositif exceptionnel pour les artisans boulangers — crise énergétique »
19. Approbation du Compte de Gestion 2022 « Budget Principal » : à l'unanimité
20. Approbation du Compte de Gestion 2022 « Déchets » : à l'unanimité
21. Approbation du Compte de Gestion 2022 « SPANC »
22. Approbation du Compte de Gestion 2022 « Météosite Mt Aigoual » : à l'unanimité
23. Approbation du Compte de Gestion 2022 «Maison de l’Eau » : à l'unanimité
24. Approbation du Compte de Gestion 2022 « Filière Bois Energie » : à l'unanimité
25. Élire Mr VIGNE Alexandre pour présider et mettre aux voix le compte administratif 2022
26. Approbation du Compte Administratif 2022 « Déchets » : à l'unanimité
27. Approbation du Compte Administratif 2022 « SPANC » : à l'unanimité
28. Approbation du Compte Administratif 2022 « Météosite Mt Aigoual » : à l'unanimité
29. Approbation du Compte Administratif 2022 « Maison de l'Eau » : à l'unanimité
30. Approbation du Compte Administratif 2022 « Filière Bois Energie » : à l'unanimité
31. Avenants travaux de réhabilitation de l'Observatoire du Mont Aigoual : à l'unanimité
32. Transfert des activités du centre d’essais climatiques de l’Aigoual à la communauté de communes Causses-Aigoual-Cévennes : à l'unanimité
33. Report de la redevance d’affermage 2022/2023 et du remboursement de la redevance d’occupation du domaine public 2022/2023 dans le cadre de la DSP pour la gestion de : 11 pour, 9 contre
34. Approbation du Contrat Territorial Occitanie 2022-2028 : à l'unanimité
35. Organisation de la Fête de la Transhumance 2023 : à l'unanimité
36. Convention Education Artistique et Culturelle — Plan de financement 2023 : à l'unanimité
37. Création d’un emploi permanent — Agent de crèche à 35h : à l'unanimité
38. CDD Accroissement temporaire activité — Agent de crèche L’Espérou — temps complet : à l'unanimité
39. Création Emploi permanent de droit privé - Agent technique Eau et Assainissement
40. CDD Maison de l’eau / 6 mois / 32 heures hebdomadaires : à l'unanimité
41. Stagiaire Service développement économique — projet escapade à vélo : à l'unanimité
42. Stagiaire maison de l’Eau : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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