Les conseils en clair › 2023-02-08
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 8 février 2023
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV du8.02.2023.pdf
- Registre des délibérations : Deliberations 8.02.2023.pdf
Les 44 délibérations publiées
- Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 14 décembre 2022 : à l'unanimité
- Point sur l’avancement du futur GAL : 18 pour, 5 abstentions
- Mise en place par la Région du « dispositif exceptionnel pour les artisans boulangers – crise : à l'unanimité
- Avenants travaux de réhabilitation de l’Observatoire du Mont Aigoual : à l'unanimité
- Point sur Régie Eau / Assainissement : à l'unanimité
- Point sur les résultats budgétaires 2022
- Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le : à l'unanimité
- Modification de la délibération n°164 du 14 décembre 2022 concernant la grille tarifaire : à l'unanimité
- Règlement intérieur RH : à l'unanimité
- Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF) : à l'unanimité
- Création emplois suite à avancement de grade et promotion interne : à l'unanimité
- Suppressions de postes : à l'unanimité
- Recrutement animateurs et agent d’entretien accueils de loisirs : à l'unanimité
- Questions diverses : 13 pour, 11 contre
- Augmentation du forfait télétravail : à l'unanimité
- Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2022 : à l'unanimité
- Création de l’association GAL Aigoual Cévennes Pic Saint-Loup : 18 pour, 5 abstentions
- Désignation des représentants de l’association et du CoProg GAL Aigoual Cévennes : 21 pour, 2 abstentions
- Avenants travaux de réhabilitation de l'Observatoire du Mont Aigoual
- Demande pour intégrer la CLE de l'Hérault : à l'unanimité
- BUDGET EAU et ASSAINISSEMENT : à l'unanimité
- BUDGET PRINCIPAL
- BUDGET DECHETS : à l'unanimité
- BUDGET METEOSITE MT AIGOUAL : à l'unanimité
- Annule et Remplace la Délibération N°164/2022 du 14.12.2022 — : à l'unanimité
- Accueil dans les locaux du Pacte pastoral Intercommunal/Natura 2000 d’un chargé de mission et d’un stagiaire : à l'unanimité
- Tarif plaquettes forestières : à l'unanimité
- Règlement d’attribution des subventions de la Communauté de communes Causses : à l'unanimité
- Adoption du règlement intérieur des services de la Communauté de communes : à l'unanimité
- Modalités de mise en œuvre du CPF
- Augmentation du forfait de télétravail : à l'unanimité
- Création 2 emplois d’Adjoint territorial d’animation principal de 1°"* classe - 26h et : à l'unanimité
- Création 2 emplois Agents social principal de 1ère classe à 17h30 et 35h / Suppression 2 : à l'unanimité
- Création Adjoint Technique Principal 1ère Classe temps complet / Suppression Adjoint : à l'unanimité
- Création d’un emploi permanent - Rédacteur - à temps complet : à l'unanimité
- Création 2 emplois d’Agent de maitrise à temps complet / Suppression 2 emplois d’Adjoint technique principal de 2ème classe ; suite à promotion interne : à l'unanimité
- Suppression du poste d’Adjoint technique principal de 1°"€ classe — Chauffeur/Ripeur suite à départ à la retraite et réorganisation du service : à l'unanimité
- Suppression - Adjoint administratif principal 1è"e classe à temps complet - 35h - suite à mutation : à l'unanimité
- Suppression - Agent social à 11h annualisées — Direction ALSH l’Espérou : à l'unanimité
- Animateurs des Accueils de loisirs : à l'unanimité
- Agent d’entretiens locaux centre de loisirs — Adjoint technique : à l'unanimité
- Affiliation de l’agence Départementale de l'Habitat et du Logement au Centre de
- Remboursement des frais de mandat spécial du président de la Communauté de : à l'unanimité
- Motion de soutien pour les Boulangeries et Pâtisseries : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2023 · Signaler une erreur