Les conseils en clair › 2022-12-14

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 14 décembre 2022

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : PV du 14.12.2022.pdf
• Registre des délibérations : Deliberations du 14.12.2022.pdf

Les 46 délibérations publiées

1. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 09/11/22
2. Point sur la DSP pour la gestion de Prat-Peyrot et ses services
3. Avenant au contrat de DSP pour prise en charge des contrats d’électricité
4. Validation des tarifs de la station de ski de Prat-Peyrot pour 2023
5. Point sur le transfert de la compétence Eau/Assainissement
6. Point sur la compétence Enfance/Jeunesse
7. Demande de subvention Région pour le projet de la nouvelle crèche de Lasalle
8. Convention délégation partielle compétence extra-scolaire commune de Lasalle
9. Contrat d’engagement éducatif pour les accueils de loisirs
10. Création emplois annualisés directeurs/trices pour accueils de loisirs de l’Aigoual et Valleraugue
11. Renouvellement agent crèche Lanuéjols 24h
12. Décisions modificatives budgétaires
13. Subvention de fonctionnement du Budget Principal vers le Budget « Maison de l’Eau »
14. Avance de trésorerie 2023 : Associations Office de Tourisme Mt Aigoual Causses et Cévennes et
15. Renouvellement contrat à durée déterminée 17h30 – Service développement et aménagement
16. Modification de la convention avec SDIS du Gard relative à la mise en disponibilité du sapeur
17. Questions diverses : à l'unanimité
18. Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 9 novembre 2022
19. Avenant N°4 au contrat de DSP — Gestion de l’éco-station 4 saisons de Prat Peyrot et ses services annexes : à l'unanimité
20. Validation des tarifs de la station de ski de Prat Peyrot — Station Alti Aigoual hiver 2022 : à l'unanimité
21. Institution de la Régie de l’Eau et de l’Assainissement de la CC CAC, approbation des statuts et désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie : 25 pour, 1 abstention
22. Désignation du Directeur de la Régie : à l'unanimité
23. Convention de délégation des compétences en matière d’eau potable et d’assainissement, collectif et non collectif, des eaux usées à la communauté de communes : 25 pour
24. Assujettissement TVA- service de l’Assainissement
25. Désignation des conseillers au sein du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau : à l'unanimité
26. Désignation des conseillers au sein du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau : 25 pour, 1 abstention
27. Assistance technique dans le domaine de l’assainissement et de la protection des ressources en eau : 25 pour, 1 abstention
28. Demande de subvention sur le complément de l'étude stratégique générale sur l’eau potable et l’assainissement : partie administrative et financière : 25 pour, 1 abstention
29. Demande de subvention à Etat, la Région Occitanie et au Département du Gard pour la construction d’une crèche à Lasalle : à l'unanimité
30. Dispositif Grandir en Milieu Rural / MSA
31. Modification de la grille tarifaire des Accueils de loisirs : à l'unanimité
32. Commission d’attribution des places en crèche : à l'unanimité
33. Convention de délégation partielle de la compétence extrascolaire à une commune : à l'unanimité
34. Mise en place de contrat d’engagement éducatif (contrat de droit privé) : à l'unanimité
35. Création d’un emploi permanent de Directeur/trice d’Accueil de Loisirs — à temps non complet à raison de 13h hebdomadaires annualisées : à l'unanimité
36. Création d’un emploi permanent de Directeur/trice d’Accueil de Loisirs — à temps non completà raison de 10h hebdomadaires annualisées : à l'unanimité
37. CDD Accroissement temporaire activité — Agent de crèche Lanuéjols — temps non complet 24h hebdomadaires : à l'unanimité
38. Décisions modificatives budgétaires 2022 N°4 « Budget Principal » - Section : à l'unanimité
39. Décisions modificatives budgétaires 2022 N°1 « Budget SPANC » - Section : à l'unanimité
40. Décisions modificatives budgétaires 2022 N°1 « Budget METEOSITE MT AIGOUAL : à l'unanimité
41. Décisions modificatives budgétaires 2022 N°1 « Budget Maison de l'Eau » - Section : à l'unanimité
42. Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers le budget annexe de la
43. Avance de trésorerie 2023 - Subvention aux associations Office de Tourisme Mt : à l'unanimité
44. Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 17h30 - Service développement et aménagement du territoire : à l'unanimité
45. Convention SDIS relative à la mise en disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires : 24 pour, 1 abstention
46. Demande de subvention FNADT - études complémentaires pour le projet de requalification de la station de Prat-Peyrot : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

Toutes les séances · Le registre de 2022 · Signaler une erreur