Les conseils en clair › 2022-12-12

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 12 décembre 2022

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce : conseil municipal 12 decembre 2022

Les 17 délibérations publiées

1. LOYERS 2023
2. DROITS DE PLACE – MARCHE
3. LOCATION TERRASSES / an
4. ENLEVEMENT ENCOMBRANTS
5. DROITS DE PLACE (HORS MARCHE)
6. DIMENSION TOTAL
7. CONCESSION CIMETIERE / 30 ans
8. COMMUNES CAUSSES AIGOUAL CEVENNES TERRES SOLIDAIRES : 11 pour, 2 abstentions
9. AVENANT STATION D’EPURATION
10. DISSOLUTION BUDGET M49 : 12 pour
11. CREATION POSTES D’AGENTS RECENSEURS
12. MODIFICATION TABLEAU COMMUNAL
13. PLAN LOCAL D’URBANISME
14. COLLECTE ET VALORISATION DES CERTIFICATS D’ECONOMIE
15. VENTE DE TERRAIN
16. CONVENTION FRAIS DE SCOLARISATION 2021
17. INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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