Les conseils en clair › 2022-11-30

Conseil municipal

Conseil municipal du mercredi 30 novembre 2022

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce : conseil municipal 30 novembre 2022

Les 12 délibérations publiées

1. N° 2015-T-190 (travaux réparations)
2. N° 2021-T-47 (marché 1er semestre)
3. N° 2021-T-153 (marché 2ème semestre)
4. N° 2022-T-51 (marché 1er semestre)
5. N° 2022-T-116 (marché 2ème semestre)
6. N° 2015-R2-605 (eau et assainissement)
7. N° 2015-R2-606 (eau et assainissement)
8. N° 2016-R2-616 (eau et assainissement)
9. N° 2019-R4-647 (eau et assainissement)
10. N° 2020-R1-652 (eau et assainissement)
11. N° 2021-R1-67 (eau et assainissement)
12. N° 2021-R2-66 (eau et assainissement)

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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