Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2022-11-09

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 9 novembre 2022

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 35 délibérations publiées

  1. Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 28 septembre 2022 : à l'unanimité
  2. Point sur l’élaboration de la candidature au programme LEADER 2023-2027 pour le Groupe
  3. Délibération relative à la création du budget annexe M49 « eau » et « assainissement collectif : à l'unanimité
  4. Dissolution du budget M49 SPANC : à l'unanimité
  5. Motion pour le maintien de la maternité de la clinique de Ganges
  6. Avenant au marché de travaux du mur de soutènement de la Filature du Mazel : à l'unanimité
  7. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre de remise aux normes des bâtiments et requalification : à l'unanimité
  8. Convention d’occupation temporaire en forêt domaniale de l’Aigoual de la future écurie entre
  9. Décision modificative budgétaire 2022 N°3 « Budget Principal » - Section Fonctionnement : à l'unanimité
  10. Décision modificative budgétaire 2022 N°4 « Budget Principal » - Section Investissement : à l'unanimité
  11. Création d’un emploi permanent d’Agent Administratif - responsable RH – à temps non complet : à l'unanimité
  12. Création Emploi permanent - Agent administratif à temps complet - 35h - Service ressources : à l'unanimité
  13. Création Emploi permanent de droit privé - Agent administratif / secrétariat à temps complet : à l'unanimité
  14. Création Emploi permanent de droit privé - Agent administratif à temps non complet - 17h30
  15. Création d’un emploi permanent suite à modification horaire – Adjoint technique - Ripeur : à l'unanimité
  16. Recrutement d’un vacataire pour analyse de pratiques en crèches : à l'unanimité
  17. Convention entre le SMEG et la Communauté de Communes pour la collecte et la valorisation : 22 pour, 3 contre
  18. Questions diverses
  19. l DEPARTEMENT : GARD : à l'unanimité
  20. é oual ARRONDISSEME:N LTE VIGAN : à l'unanimité
  21. À oual DEPARTEMENT : GARD
  22. 79 345 EHT
  23. 1-GESTION DU PERSONNEL
  24. 2-SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES ASSOCIATIONS
  25. 3-COMMUNICATION SUITE A CREATION BASE DE DONNES APEL : à l'unanimité
  26. CREDIT A OUVRIR COMPTE RECETTE : à l'unanimité
  27. CREDIT À REDUIRE COMPTE DEPENSE
  28. 3-COMMAUNICA LEON DURRE, 2 RER ER RERO
  29. CREDIT A REDUIRE COMPTE DEPENSE
  30. 1- - T T R R A A V V A A U U X X M M U UR R S S O OU U T T E E N N E E M M E E N N T T F F I I L L A A T T U U R R E E D DU U M M A AZ Z E E L L S S U U I I T T E E A A I I N NO O R N D D A A T T I I O O N N
  31. 2-ACQUISITION SECHE LINGE CRECHE DE LASALLE : à l'unanimité
  32. 1-TRAVAUX MUR SOUTENEMENT FILATURE DU MAZEL SUITE A INONDATION
  33. T£ g oual ARRONDISSEME:N : LTE VIGAN
  34. Ga EXTRAIT : 22 pour, 3 contre
  35. D’ELECTRICITE DU GARD

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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