Les conseils en clair › 2022-09-28

Conseil municipal

Conseil municipal du mercredi 28 septembre 2022

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : PV-du-28.09.2022_V2.pdf
• Pièce : conseil municipal du 28 septembre 2022

Les 12 délibérations publiées

1. OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : 12 pour, 1 abstention
2. FÊTE DE LA CHÂTAIGNE
3. MODIFICATIONS DE CREDITS
4. STATION D’EPURATION
5. TRANSFERT COMPETENCE EAU
6. BAIL GENDARMERIE
7. CESSION DE TERRAIN : 11 pour, 2 abstentions
8. PRESTATION EN CONSEILS – CENTRE DE GESTION
9. EFFECTIF COMMUNAL
10. MODIFICATION DU TABLEAU D’EFFECTIF COMMUNAL
11. FÊTES DE FIN D’ANNEE
12. TIERS-LIEU

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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