Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2022-09-28

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 28 septembre 2022

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 33 délibérations publiées

  1. Présentation synthétique du résultat des stages sur le projet de pacte agro-écologique
  2. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 26 juin 2022 : à l'unanimité
  3. Programme leader 2023-2027 : Convention et subvention à l’association Grand Pic Saint-Loup : 24 pour, 1 abstention
  4. Avenants aux lots 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13 et 15 pour la réhabilitation et l’aménagement de : 21 pour, 2 contre, 2 abstentions
  5. Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2022 (FPIC) : à l'unanimité
  6. Reversement de la Taxe d’aménagement
  7. Demande de subvention FEDER PPN et DETR 2023 – actualisation du plan de financement de
  8. Mise en place des servitudes de passage et d’aménagement sur les pistes DFCI hors
  9. Demande de report de l’échéance 2023 du crédit-bail avec la SCA Origine Cévennes : à l'unanimité
  10. Demande de subvention de fonctionnement 2023 Conseil Départemental du Gard
  11. Soutien à la motion d’alerte des pouvoirs publics sur une nécessaire augmentation des : à l'unanimité
  12. Questions diverses
  13. Création d’un emploi permanent suite à modification horaire – Agent de crèche à temps
  14. Approbation du Procès-verbal du conseil communautaire du 29 juin 2022 : à l'unanimité
  15. Convention de coopération entre la CC CAC-TS et le Conservatoire des Espaces : à l'unanimité
  16. Programme leader 2023-2027 : Convention et subvention à l’association Grand Pic : 24 pour, 1 abstention
  17. Avenants aux lots 3, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13 et 15 pour la réhabilitation et l'aménagement de l’Observatoire de l’Aigoual »
  18. Demande de subvention pour l’étude de développement touristique et marketing territorial : à l'unanimité
  19. Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2022 : à l'unanimité
  20. Soutien à la ville d’Alès pour la modernisation de l’abattoir d’Alès : à l'unanimité
  21. Demande de subvention FEDER PPN et DETR 2023 — actualisation du plan de financement de remise aux normes des bâtiments de Prat-Peyrot : à l'unanimité
  22. Demande de subvention sur la compétence eau potable : à l'unanimité
  23. Demande de subvention sur la compétence assainissement : à l'unanimité
  24. Mise en place des servitudes de passage et d’aménagement sur les pistes DFCT hors forêt domaniale : à l'unanimité
  25. Subvention 2023 : Conseil Départemental du Gard / Poste de coordonnateur de service de proximité pour personnes âgées : à l'unanimité
  26. Convention de raccordement, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique pour la Filature du Mazel : à l'unanimité
  27. Création d’un emploi temporaire — Chef de projet de l'Observatoire du Mont-Aigoual : à l'unanimité
  28. Création d’un emploi permanent — Agent de crèche à 28h30 - suite à modification horaire : à l'unanimité
  29. Création d’un em P p loi permanent suite à modification horaire — Ag £ ent de crèche à temps complet
  30. Suppression du poste d’Agent social à 10h30 hebdomadaire : à l'unanimité
  31. Suppression du poste d’Educateur jeunes enfants de classe exceptionnelle à temps complet : à l'unanimité
  32. CHANGEMENT DE NOM DU SYNDICAT MIXTE GANGES-LE VIGAN : à l'unanimité
  33. Délibération n° 134 : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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