Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2022-06-29

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 29 juin 2022

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 40 délibérations publiées

  1. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 18/05/22
  2. Elaboration de la candidature au programme LEADER 2023-2027 pour le Groupe
  3. Décision modificative budgétaire Budget Principal
  4. Avenant relatif au lot N°13 « Courants forts et faibles » concernant le projet du Centre
  5. Subventions aux associations : « Critérium des Cévennes 2022 », « Valleraugue
  6. Demande de subvention à l’ADEME et à la Région Occitanie pour le projet de hangar à
  7. Participation financière à la Mission Locale Garrigues et Cévennes
  8. Renouvellement de l’adhésion à Gard Tourisme
  9. Contrats à Durée Déterminée saisonniers Météosite Mt Aigoual
  10. Remplacement Agent administratif 17h30 service Développement Economique et
  11. Contrat à Durée Déterminée 5 mois (juillet et septembre à décembre) accroissement
  12. Avancement de grade Adjoint Technique Principal 2ème classe 22h
  13. Renouvellement contrat 35h agent crèche de Lasalle suite à agent en disponibilité
  14. Renouvellement contrat 12h agent crèche de Lasalle
  15. Remplacement agent à 35h crèche de Lasalle suite à mise en disponibilité
  16. Avenant au contrat groupe d’assurance statutaire
  17. Questions diverses
  18. AN°97/2022
  19. 4 DEPARTEMENT : GARD
  20. HAS EXTRAIT : à l'unanimité
  21. CREDIT A OUVRIR COMPTE DEPENSE
  22. CREDIT À OUVRIR COMPTE RECETTE
  23. 8oual ARRONDISSEME:N LTE VIGAN : à l'unanimité
  24. AN°100/2022
  25. ARRONDISSEMENT: LE VIGAN
  26. ASSOCIATIONS PROPOSE | COMMUNAUTAIRE : à l'unanimité
  27. TRAIL DU ROC DE LA LUNE 500 € DIDNSSOENE : à l'unanimité
  28. Toual ARRONDISSE: MLE EVINGATN
  29. AN°102/2022
  30. use ARRONDISSEME:N LTE VIGAN : à l'unanimité
  31. IN°104/2022 : à l'unanimité
  32. DEPARTEMENT : GARD N°105/2022 : à l'unanimité
  33. nn DEPARTEMENT : GARD
  34. AA EXTRAIT : à l'unanimité
  35. goual ARRONDISSEME:N LTE VIGAN : à l'unanimité
  36. IN°111/2022 : à l'unanimité
  37. l ARRONDISSEMENT: LE VIGAN : à l'unanimité
  38. A°113/2022 : à l'unanimité
  39. NATURE DES PRESTATIONS CNRACL
  40. NATURE DES PRESTATIONS IRCANTEC

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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