Les conseils en clair › 2022-06-27

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 27 juin 2022

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce : conseil municipal 27 juin 2022

Les 14 délibérations publiées

1. OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : 12 pour, 1 contre
2. PUBLICATION PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
3. CONVENTIONS CANTINE
4. MODIFICATION DE CREDITS
5. SUBVENTIONS DE FACADES
6. EFFECTIF COMMUNAL
7. CHOIX DES ENTREPRISES – RESEAUX HUMIDES
8. MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE - LOYER
9. BUREAU SERVICES SOCIAUX
10. DISPENSAIRE
11. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
12. D’ELECTRICITE
13. DON DE TABLEAU
14. INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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