Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2022-05-18

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 18 mai 2022

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 30 délibérations publiées

  1. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 16 mars 2022 : à l'unanimité
  2. Intervention de Philippe DESHONS, directeur du SYMTOMA Aigoual-Cévennes-Vidourle
  3. Affectation de résultat 2021 « Budget Déchets » - Abrogation de la délibération N°50/2022 du : à l'unanimité
  4. Décision modificative budgétaire 2022 N°1 Budget « Déchets » : à l'unanimité
  5. Décision modificative budgétaire 2021 N°1 « Budget Principal » - Section Fonctionnement : à l'unanimité
  6. Fonds de concours 2022 aux communes : à l'unanimité
  7. Avenant au lot 1 « maitrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’aménagement de : à l'unanimité
  8. Avenants relatif au marché de création de 3 bureaux en mezzanine à la Filature du Mazel : à l'unanimité
  9. Etat des produits irrécouvrables – Budget Principal – Exercices 2013, 2017 et 2018
  10. Etat des produits irrécouvrables – Budget « Déchets » – Exercices 2014, 2015, 2016, 2017
  11. Etat des produits irrécouvrables – Budget « SPANC » – Exercices 2015, 2016 et 2017
  12. Etat des produits irrécouvrables – Budget « Météosite Mt Aigoual » – Exercice 2017
  13. Subventions aux associations – Année 2022 – Association La Filature du Mazel : à l'unanimité
  14. Subvention à l’Association Initiative Gard : à l'unanimité
  15. Approbation du plan de financement de l’animation du site Natura 2000 « Vallée du Gardon
  16. Projet de construction d’une crèche à Lasalle / Elaboration d’un bail emphytéotique : à l'unanimité
  17. Projet de construction d’une crèche à Lasalle / Demande de défrichement : à l'unanimité
  18. Convention d’occupation et de fonctionnement du local de la commune de Val d’Aigoual pour : à l'unanimité
  19. Renouvellement de la convention de partenariat avec le Département dans le cadre du suivi : à l'unanimité
  20. Labellisation de la 30ème Fête de la Transhumance par l’Entente interdépartementale des
  21. Convention de raccordement, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de : à l'unanimité
  22. Création d’un comité social territorial et institution d’une formation spécialisée en matière de : à l'unanimité
  23. Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial (CST) et de la
  24. Adjoint technique 30h annualisées - Service Déchets : à l'unanimité
  25. Création d’un emploi permanent suite à modification horaire – Ripeur-Chauffeur Adjoint : à l'unanimité
  26. Remplacement d’un délégué suppléant au sein du PETR Causses et Cévennes : à l'unanimité
  27. Questions diverses
  28. Le fonds de concours doit nécessairement avoir pour objet de financer la réalisation d’un
  29. La notion d'équipement ne fait l’objet d’aucune définition juridique précise. Le caractère
  30. Le montant total du fonds de concours ne peut excéder la part du financement assurée, hors

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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