Les conseils en clair › 2022-04-13

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 13 avril 2022

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : PV du 13.04.2022.pdf
• Registre des délibérations : Deliberations 13.04.2022.pdf

Les 32 délibérations publiées

1. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 16 mars 2022
2. Approbation Budget 2022 « DECHETS » : 22 pour
3. Approbation Budget 2022 « SPANC » : à l'unanimité
4. Tarifs redevance d’assainissement non collectif 2022 : 25 pour, 1 abstention
5. Approbation Budget 2022 « Météosite Mt Aigoual » : à l'unanimité
6. Subventions aux associations – Année 2022 : 25 pour
7. Avance de frais pour des dépenses éligibles au fonds pour l’insertion des personnes : à l'unanimité
8. CDD Saisonniers - Météosite du Mont Aigoual
9. Questions diverses
10. Affectation de résultat 2021 « Budget Principal » : à l'unanimité
11. Approbation Budget 2022 « Budget Principal » : 24 pour, 2 contre
12. Vote des taux des taxes directes locales 2022 : 23 pour, 2 contre
13. Taxe pour la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations : à l'unanimité
14. Affectation de résultat 2021 « DECHETS » : 22 pour, 4 abstentions
15. Vote du taux de la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères) pour l'exercice 2022 : 22 pour, 4 abstentions
16. Redevance spéciale pour les exploitants des terrains de camping pour l'exercice 2022 : 25 pour, 1 abstention
17. Affectation de résultat 2021 « SPANC » : à l'unanimité
18. Tarifs redevance d’assainissement non collectif 2022 : 25 pour, 1 abstention
19. Affectation de résultat 2021 « Météosite Mt Aigoual » : à l'unanimité
20. Affectation de résultat 2021 « MAISON DE L’EAU » : à l'unanimité
21. Approbation Budget 2022 « Maison de l’Eau » : à l'unanimité
22. Affectation de résultat 2021 « Filière Bois Energie »
23. Approbation Budget 2022 « Filière Bois Energie » : à l'unanimité
24. Subvention association Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes — Année : à l'unanimité
25. Subventions aux associations — Année 2022 : à l'unanimité
26. Demande de subventions pour la mise en place de servitudes sur les pistes DFCI hors forêt domaniale : à l'unanimité
27. Demande de subvention sur l’étude stratégique générale sur l’eau potable et l'assainissement : partie administrative et financière : à l'unanimité
28. Avance de frais pour des dépenses éligibles au fonds pour insertion des personnes handicapées dans la fonction publique : à l'unanimité
29. Participation financière à la complémentaire santé dans le cadre d’une procédure de labellisation : à l'unanimité
30. Création d’un emploi de Chargé de Mission Natura 2000 - Ingénieur - A Temps complet 35h : à l'unanimité
31. CDD Saisonniers - Service Déchets : à l'unanimité
32. Adjoint technique 17h30 - Service Déchets : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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