Les conseils en clair › 2022-03-16

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 16 mars 2022

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : PV du 16.03.2022.pdf
• Registre des délibérations : Deliberations du 16.03.2022.pdf

Les 37 délibérations publiées

1. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 9 février 2022
2. Approbations des Comptes de Gestion 2021 : à l'unanimité
3. Approbations des Comptes Administratifs 2021 : à l'unanimité
4. Débat d’orientation budgétaire
5. Plan avenir montagnes : actualisation du plan de financement de remise aux normes : à l'unanimité
6. Avenants au marché relatif à l’aménagement de la muséographie et de la : à l'unanimité
7. Rapport relatif au Prix et à la Qualité du SPANC (RPQS) – Années 2017 à 2021
8. Convention Education Artistique et Culturelle – Plan de financement : à l'unanimité
9. Convention entre le Parc National des Cévennes, l’Office de Tourisme Mt Aigoual
10. Convention avec la Communauté de communes Piémont Cévenol pour l’utilisation du : à l'unanimité
11. Adjoint technique 30h annualisé - Service Déchet : à l'unanimité
12. Création Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 35h - Service ressources : à l'unanimité
13. CDD Crèche de Lanuéjols / 3 mois / 13 heures hebdomadaires : à l'unanimité
14. Questions diverses
15. Approbation du Compte de Gestion 2021 « Budget Principal » : à l'unanimité
16. Délibération n° 17 : à l'unanimité
17. Approbation du Compte de Gestion 2021 « SPANC »
18. Approbation du Compte de Gestion 2021 « Météosite Mt Aigoual » : à l'unanimité
19. Délibération n° 20 : à l'unanimité
20. Approbation du Compte de Gestion 2021 « Maison de l'Eau » : à l'unanimité
21. Report de l’acquittement de la redevance d’affermage 2022 et du remboursement de la redevance d’occupation du domaine public 2022 dans le cadre de la DSP pour la gestion de : 23 pour, 1 abstention
22. Avenants aux lots A01, A03, A05 et B03 de scénographie et de muséographie du marché du Centre d'interprétation et de sensibilisation au changement climatique : à l'unanimité
23. Avenants aux lots A01, A03, A05 et B03 de scénographie et de muséographie du marché du Centre d'interprétation et de sensibilisation au changement climatique : à l'unanimité
24. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SERVICE PUBLIC D'assainissement non collectif 2017 : à l'unanimité
25. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SERVICE PUBLIC D'assainissement non collectif 2018
26. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SERVICE PUBLIC D'assainissement non collectif 2019 : à l'unanimité
27. Délibération n° 34
28. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SERVICE PUBLIC D'assainissement non collectif 2021 : à l'unanimité
29. Délibération n° 36 : à l'unanimité
30. Convention d’objectifs 2022-2024 pour la mise en œuvre de la charte du Parc national des Cévennes avec l’Office de tourisme Mont Aigoual Casses Cévennes
31. CDD Maison de l’eau / 6,5 mois / 32 heures hebdomadaires
32. Adjoint technique 30h annualisé - Service Déchet
33. Création de 2 emplois permanents - Agents administratifs Maison France Services - à temps non complet - 32h hebdomadaires : à l'unanimité
34. Suppression du poste d’Educateur Jeunes Enfant — Responsable établissement d'accueil jeunes enfants : à l'unanimité
35. Accueil de deux stagiaires Pacte Pastoral Intercommunal (PPI) : à l'unanimité
36. Création Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 35h - Service ressources humaines
37. CDD Crèche de Lanuéjols / 3 mois / 13 heures hebdomadaires

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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