Les conseils en clair › 2022-03-09
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 9 mars 2022
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : conseil municipal du 9 mars 2022
Les 21 délibérations publiées
- OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : 12 pour, 1 contre
- COMPTES ADMINISTRATIFS 2021
- ART. DESIGNATION
- COMMUNE (M14)
- M14 2021 2021
- CHAUFFERIE (M4) : 7 pour, 4 abstentions
- DSIL 2019 50 000,00 50 000,00 : 7 pour, 4 abstentions
- EAU ET ASSAINISSEMENT (M49)
- PROGRAMMES TOTAL : 7 pour, 4 abstentions
- REGIES DE RECETTES
- REGIE D’AVANCE (Ref. 300004)
- CANTINE SCOLAIRE (Réf. 300051)
- DROITS DE PLACE (Réf. 300001)
- GÎTES MUNICIPAUX (Réf. 300005)
- DELIVRANCE DE COPIES DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS (Réf
- CONCESSIONS CIMETIERES
- L2122-22, 8°, : à l'unanimité
- NOMINATION DES RUES
- CONSULTATION D’ENTREPRISES : à l'unanimité
- QUESTIONS DIVERSES
- FINANCIERES DIVERS : 7 pour, 4 abstentions
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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