Les conseils en clair › 2022-02-09

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 9 février 2022

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : PV du 09.02.2022.pdf
• Registre des délibérations : Deliberations 09.02.2022.pdf

Les 22 délibérations publiées

1. Convention avec la Communauté de Communes du Pays Viganais pour l’utilisation du
2. Convention de mise à disposition Adjoint administratif principal 1?" classe à la mairie de
3. Création emploi à contrat à durée déterminée pour le service ressources humaines
4. Mise en place des contrats d'engagement éducatif pour les centres de loisirs
5. Remplacement Auxiliaire de puériculture de la crèche de Lasalle
6. Convention de stage avec le centre de formation Le Merlet pour la Maison de l'Eau
7. Annulation de la délibération N°153 du 8 décembre 2021 concernant la nomenclature
8. Questions diverses : à l'unanimité
9. Avenant modificatif au contrat de délégation de service public pour la Gestion de l’Eco-station 4 saisons de Prat Peyrot et ses services annexes : à l'unanimité
10. Convention avec la Communauté de communes du Pays Viganais pour Putilisation du quai de transit
11. Convention d’occupation temporaire en forêt domaniale de l’Aigoual du Parcours aventure en forêt entre l’Office national des forêts et la Communauté de communes Causses : 22 pour
12. Demande de subventions pour la structuration du réseau de sentiers de randonnées communautaire (RLESI 3) — appel à manifestation d’intérêt Avenir Montagnes « Réalisation : à l'unanimité
13. Demande de subvention DETR pour la construction d’une crèche à Lasalle : à l'unanimité
14. Demande de subvention « Plan de rebond CAF » pour la construction d’une crèche à : à l'unanimité
15. Organisation de la Fête de la Transhumance 2022 : à l'unanimité
16. Convention d’objectif ct de financement avec le Centre permanent d’Initiatives pour l’environnement (CPIE) du Gard pour la mise en place du guichet unique de la rénovation
17. Convention avec la Communauté de communes du Pays Viganais pour Putilisation du quai de transit : à l'unanimité
18. Convention de mise à disposition LACOMBE Ethel — Adjoint administratif principal : à l'unanimité
19. Création Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 35h - Service ressources humaines
20. Mise en place de contrat d'engagement éducatif (contrat de droit privé) : à l'unanimité
21. Stagiaire maison de l’Eau : à l'unanimité
22. Désignation de la Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes comme chef de file du projet « Escapades à vélo » : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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