Les conseils en clair › 2021-12-08
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 8 décembre 2021
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV-du-08.12.2021.pdf
- Pièce : conseil municipal du 8 decembre 2021
Les 27 délibérations publiées
- OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : 12 pour, 1 contre
- MODIFICATIONS DE CREDITS
- 6451 - URSSAF : 12 pour, 1 abstention
- ASSOCIATIONS LASALLOISES – TARIFS H.T. DE LOCATION DE SALLES
- TARIFS H.T. DE LOCATION DE SALLES - PROFESSIONNELS
- TARIFS H.T. - MONTAGE DE FILMS
- LOCATION DE MATERIEL – TARIFS H.T
- PRESTATIONS – TARIFS H.T : 12 pour, 1 abstention
- DETAIL ARTICLE COMPTABLE : 12 pour, 1 abstention
- VENTE VEHICULE : 12 pour, 1 abstention
- SOUSCRIPTION CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE : à l'unanimité
- BONS D’ACHAT PERSONNEL : à l'unanimité
- REGIES DE RECETTES : à l'unanimité
- LOCATION DE SALLES ET MATERIEL, ET OCCUPATION DES GÎTES MUNICIPAUX : à l'unanimité
- DELIVRANCE DE COPIES DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS : à l'unanimité
- REGIE D’AVANCES : à l'unanimité
- BUDGET CURE
- 1311 – DETR 2017
- 1311 – DSIL 2019
- DESIGNATION : 9 pour, 4 contre
- AIDES FACADES : à l'unanimité
- TERRITOIRE ZERO CHÔMEUR : 9 pour, 2 contre, 2 abstentions
- ARCHIVES COMMUNALES : 12 pour, 1 contre
- PLAN D’ADRESSAGE : à l'unanimité
- COMMISSION ENFANCE : à l'unanimité
- ADHESION GROUPEMENT D’ACHAT ENERGIE : à l'unanimité
- INTERVENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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