Les conseils en clair › 2021-12-08

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 8 décembre 2021

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : PV du 08.12.2021.pdf
• Registre des délibérations : Deliberations 08 decembre 2021.pdf

Les 31 délibérations publiées

1. Intervention de Mr DELPRAT juriste assistant, chargé de la Justice de proximité
2. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 20 octobre 2021
3. Point sur l’étude de développement touristique
4. Point sur la DSP pour la gestion de Prat Peyrot et ses services
5. Décisions modificatives
6. Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers le budget annexe de la : à l'unanimité
7. Avance de trésorerie 2022 - Subvention aux associations Office de Tourisme Mt : à l'unanimité
8. Création d’une allocation forfaitaire de télétravail
9. Création 35 h Adjoint Administratif Principal 1ère Classe / Suppression Adjoint : à l'unanimité
10. Création 10 h Adjoint Technique Principal 2ème Classe / Suppression Adjoint : à l'unanimité
11. ANNULE et REMPLACE la délibération n°129-2021 du 15.09.2021 : à l'unanimité
12. Questions diverses
13. Création 35 h de deux emplois d’Adjoint Administratif Principal 2ème Classe / : à l'unanimité
14. Validation des tarifs de la station de ski de Prat Peyrot — Station Alti Aigoual : 15 pour, 1 contre, 8 abstentions
15. Convention Communauté de Communes Causses Aigoual Cévennes — Office de : à l'unanimité
16. Renouvellement de mise à disposition du personnel des Offices de Tourisme : à l'unanimité
17. Décision modificative budgétaire 2021 N°3 «Budget Principal» - Section : à l'unanimité
18. Décision modificative budgétaire 2021 N°4 «Budget Principal» - Section : à l'unanimité
19. Délibération n° 152
20. Changement de nomenclature comptable pour le Budget Déchets
21. Création d’une allocation forfaitaire de télétravail : à l'unanimité
22. Création 35 h de deux emplois d’Adjoint Administratif Principal 2°" Classe / : à l'unanimité
23. Délibération n° 158
24. Création 19 h Adjoint Technique Principal 2?" Classe / Suppression Adjoint : à l'unanimité
25. ANNULE et REMPLACE la délibération n°129-2021 du 15.09.2021
26. Création de poste à temps non complet de 31h hebdomadaires — Agent de crèche suite à modification horaire : à l'unanimité
27. Création de poste à temps non complet de 32h30 hebdomadaires — Agent de crèche suite à modification horaire : à l'unanimité
28. Suppression du poste d’Ingénieur — Natura 2000 : à l'unanimité
29. Suppression de 2 emplois : à l'unanimité
30. Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire / Etablissement publics employant 30 agents et + CNRACL : à l'unanimité
31. Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires / Contrat : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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