Les conseils en clair › 2021-09-15

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 15 septembre 2021

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : PV du 15.09.2021.pdf
• Registre des délibérations : Deliberations du 15 septembre 2021.pdf

Les 25 délibérations publiées

1. Intervention des Communes Forestières pour le projet d’élaboration d’une
2. FPIC 2021 (Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et : à l'unanimité
3. TEOM : Institution d’un plafonnement : 19 pour, 6 abstentions
4. Subvention complémentaire à l’association Vélo Club Mont Aigoual Pays : 19 pour, 6 abstentions
5. Projet de portage de transaction foncière par la SAFER, avec le soutien de la : 16 pour, 9 abstentions
6. Demande de subvention fonctionnement 2022 Conseil Départemental pour la : à l'unanimité
7. Convention Education Artistique et Culturelle – Plan de financement. Annule et : à l'unanimité
8. Remplacement Chargé de Mission Pôle Nature 4 saisons à temps complet suite à : à l'unanimité
9. Création d’un Contrat à Durée Déterminée administratif – Contrat aidé (PEC) de
10. Remplacement Adjoint administratif Maison de Service au Public suite à : à l'unanimité
11. Remplacement Adjoint technique service Déchets suite à mise en disponibilité : à l'unanimité
12. Communes forestières : motion d’opposition des orientations annoncées par le : à l'unanimité
13. Questions diverses
14. Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2021 : à l'unanimité
15. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Institution du plafonnement : 19 pour, 6 abstentions
16. Subvention complémentaire 2021 — Association Vélo Club Mt Aigoual Pays Viganais : 19 pour, 6 abstentions
17. Convention de garantie de bonne fin pour le portage de transaction foncière par la : 16 pour, 9 abstentions
18. Demande de subvention de fonctionnement 2022 Conseil Départemental du Gard pour le Pôle D’Accueil et de Services : à l'unanimité
19. Délibération n° 126
20. Création d’un emploi permanent de Chargé de Mission Pôle nature 4 saisons - À : à l'unanimité
21. Création Emploi non-permanent - Agent administratif CDD 30h - Service développement et aménagement du territoire
22. Création d’un emploi permanent - Agent de Coordination/ Maison de Service au : à l'unanimité
23. Délibération n° 130
24. Opposition aux orientations annoncées par le Gouvernement pour le futur Contrat d’Objectifs et de Performance Etat-ONF : à l'unanimité
25. Projet d’aménagement d’un cabinet médical avec une salle de téléconsultation et salle d’auscultation en présentiel sur la commune de Les Plantiers : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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