Les conseils en clair › 2021-06-16
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 16 juin 2021
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : cm_16_juin_2021.pdf
Les 16 délibérations publiées
- OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : 12 pour, 1 contre
- AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE : à l'unanimité
- PAYS CEVENOL
- DEMANDES DE SUBVENTIONS AGENCE DE L’EAU : à l'unanimité
- SUBVENTIONS FACADES
- TARIFS CURE
- MULTIMODAL
- PRESTATIONS TARIF HT : à l'unanimité
- ACHAT VEHICULE
- DEFENSE PENALE
- REUNION PUBLIQUE DU 1er JUILLET 2021
- RENCONTRE ELUS / PERSONNEL
- INFORMATIONS SUR LE PLU
- SEMAINE SCOLAIRE
- ORGANISATION DES ELECTIONS DES 20 ET 27 JUIN 2021
- INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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