Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2021-05-26

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 26 mai 2021

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 46 délibérations publiées

  1. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 13/04/21
  2. Présentation par le bureau d’étude AJBD de la tarification incitative
  3. Procès-verbal de mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de la : 26 pour, 1 abstention
  4. Avenant au contrat de DSP pour la « Gestion de l’Eco-station de Prat-Peyrot et des : 26 pour
  5. Fonds de concours aux communes – Investissements 2021 : à l'unanimité
  6. Avenant à la convention concernant le Fonds Régional L’OCCAL
  7. Avenants au marché de Réhabilitation et d’aménagement de l’Observatoire du
  8. Répartition des aides reçues, suite aux inondations de septembre 2020, aux
  9. Décisions modificatives budgétaires : à l'unanimité
  10. Adhésion à la Mission Locale Garrigues et Cévennes avec nomination de 2 délégués : à l'unanimité
  11. Subvention aux associations : « La Filature du Mazel », « Sportive automobile de : 16 pour, 7 contre
  12. Demande de subvention pour l’acquisition de vélo « VTTAE » pour mise à
  13. Demande de subvention pour mise aux normes piste DFCI H18
  14. Convention de financement « Mission Stéphane Bern » avec la Fondation du : à l'unanimité
  15. Contrats à Durée Déterminée saisonniers pour le service Déchets : à l'unanimité
  16. Création d’un emploi permanent Agent entretien 4h hebdomadaires à compter : à l'unanimité
  17. Création d’un emploi permanent Agent administratif 17h30 service RH à compter
  18. Création d’un emploi permanent Chargé de mission Développement Economique et
  19. Création d’un emploi permanent Référent technique micro-crèche 35h à compter
  20. Créations d’emplois permanents Agents de crèche pour renouvellement à Notre : à l'unanimité
  21. Décision du Président
  22. Questions diverses
  23. Procès-Verbal de transfert de la compétence: Gestion de l’Eco-station 4 saisons de : 26 pour, 1 abstention
  24. Délibération n° 75
  25. Fonds de concours 2021 aux communes : à l'unanimité
  26. Convention Fonds L’OCCAL -— avenant n°2 : à l'unanimité
  27. Répartition des aides reçues aux communes sinistrées lors des inondations de septembre 2020 : à l'unanimité
  28. Délibération n° 80
  29. Décision modificative budgétaire 2021 N°2 «Budget Principal» - Section : à l'unanimité
  30. Adhésion à la Mission Locale Garrigue et Cévennes : à l'unanimité
  31. Subventions aux associations — Année 2021 - Association Filature du Mazel : à l'unanimité
  32. Subventions aux associations — Critérium des Cévennes : 16 pour, 7 contre
  33. Subvention à l’Association Initiative Gard : à l'unanimité
  34. Demande de subvention pour l’étude de développement touristique et marketing territorial : à l'unanimité
  35. Demande de subvention pour l’acquisition de vélos à assistance électrique pour mise à disposition de la DSP : à l'unanimité
  36. Demande de subventions pour la mise aux normes de la piste DFCI H18 : à l'unanimité
  37. Convention de financement Mission Stéphane Bern/CC CAC-TS : à l'unanimité
  38. CDD Saisonniers - Service Déchets : à l'unanimité
  39. CDD Saisonniers - Météosite Mont Aigoual : à l'unanimité
  40. Création d’un emploi permanent d’Agent entretien — 4h hebdomadaires - entretien des locaux administratifs Espérou
  41. Création d’un emploi permanent d’Agent Administratif / RH — à temps non complet de 17 h 30 hebdomadaires : à l'unanimité
  42. Création d’un emploi permanent de Chargé de Mission Développement Economique et Touristique — À Temps complet 35h : à l'unanimité
  43. Création d’un emploi permanent de Référent(e) technique de micro-crèche — à temps complet de 35h hebdomadaires : à l'unanimité
  44. Créer un poste permanent d’Agent de crèche : à l'unanimité
  45. Création d’un emploi permanent d’Agent de crèche — à temps non complet de 24 hebdomadaires : à l'unanimité
  46. Création d’un emploi permanent d’Agent de crèche — à temps non complet de 26 hebdomadaires : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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