Les conseils en clair › 2021-04-14
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 14 avril 2021
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : conseil municipal du 14 avril 2021
Les 16 délibérations publiées
- OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
- DON A LA COMMUNE
- BUDGETS PRIMITIFS 2021
- TAUX DE LA FISCALITE LOCALE
- ART. DESIGNATION
- COMMUNE – M 14
- N ° COMP TES
- M14 2020 2021
- EAU ET ASSAINISSEMENT – M49
- PROGRAMMES TOTAL : 10 pour, 2 contre, 1 abstention
- EMPRUNT 280 000 € - CENTRE CULTUREL
- LIGNE DE TRESORERIE
- D’EAU POTABLE 2020 : à l'unanimité
- D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2020 : à l'unanimité
- ASSISTANCE JURIDIQUE
- QUESTIONS DIVERSES
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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