Les conseils en clair › 2021-04-14
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 14 avril 2021
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Registre des délibérations : Deliberations du 14 avril 2021.pdf
Les 34 délibérations publiées
- Æ DEPARTEMENT : GARD N°43/2021 : à l'unanimité
- IL nul DEPARTEMENT : GARD N°44/2021 : à l'unanimité
- FR DEPARTEMENT : GARD N°46/2021 : à l'unanimité
- ER nr DEPARTEMENT : GARD N°49D/2021 : à l'unanimité
- À DEPARTEMENT : GARD N°53/2021 : à l'unanimité
- F1 DEPARTEMENT : GARD N°55/2021
- AL I#oual ARRONDISSEMENT : LE VIGAN : à l'unanimité
- PE. Boual ARRONDISSEMENT : LE VIGAN : à l'unanimité
- FR DEPARTEMENT : GARD N°57/2021
- 2311-1, L 2343-2,
- BASES 2021 PRODUIT 2021 | TAUX PROPOSE EN 2021 : 20 pour, 6 abstentions
- TAXE TAUX 2021
- @uss ARRONDISSEMENT : LE VIGAN
- CATEGORIES TARIFS PROPOSES 2021 : à l'unanimité
- CATEGORIES TARIFS 2021
- Gi ARRONDISSEMENT : LE VIGAN
- Zoual DEPARTEM:E GNARTD : à l'unanimité
- Æ DEPARTEMENT : GARD N°%61/2021
- SKI CLUB MONT AIGOUAL 3 300,00 € DANONE : à l'unanimité
- VITA VALLEE
- ASSOCIATIONS CAC DRAC : 23 pour, 2 abstentions
- F1 DEPARTEMENT : GARD N°63/2021 : à l'unanimité
- Æ, — DEPARTEMENT : GARD Na°64/2021 : 24 pour, 1 abstention
- 4CET EXTRAIT
- REGION OCCITANIE,
- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES 30% soit 5994 € HT : à l'unanimité
- VE DEPARTEMENT : GARD N°66/2021
- oual ARRONDISSEMENT : LE VIGAN
- SAP TER EXTRAIT
- L DEPARTEMENT : GARD N°70/2021
- ” 1 DEPARTEMENT : GARD N°71/2021
- VALGALIER Régis - VAN PETEGHEM : à l'unanimité
- À DEPARTEMENT : GARD N°72/2021 : à l'unanimité
- Me. ISoual ARRONDISSEMENT: LE VIGAN : 24 pour, 1 abstention
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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