Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2021-04-13

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mardi 13 avril 2021

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 23 délibérations publiées

  1. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 03/03/21
  2. Affectations de résultat 2020
  3. Approbation des Budgets Primitifs 2021
  4. Taux d’imposition des Taxes directes locales 2021
  5. Taxe GEMAPI 2021
  6. Taux Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2021
  7. Redevance spéciale 2021 des campings pour l’enlèvement des ordures ménagères
  8. Redevance SPANC 2021
  9. Subvention à l’Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes
  10. Subventions aux associations
  11. Subvention suivant la convention EAC (Education Artistique et Culturelle) et le CTL
  12. Avenants au marché de Réhabilitation et d’aménagement de l’Observatoire du
  13. Mission d’un conseiller municipal pour contribuer à une activité portée par la
  14. Demande de subvention pour la réalisation d’une étude préalable à l’instauration
  15. Approbation du plan de financement de l’animation des sites Natura 2000
  16. Titularisation au grade d’Adjoint administratif de l’agent d’accueil bureau de
  17. Renouvellement contrat de la responsable du service Déchets en Contrat à Durée
  18. Modification du temps de travail adjoint technique service Déchets de 17h30 à
  19. Contrat à Durée Déterminée saisonnier de 6 mois pour le Météosite Mt Aigoual
  20. Accueil d’un étudiant en stage pour élaboration d’un diagnostic de territoire dans
  21. Remplacement d’un délégué titulaire au sein du PETR, SYMTOMA et syndicat
  22. Motion du syndicat mixte d’Electricité du Gard contre le projet de démantèlement
  23. Questions diverses : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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