Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2021-02-03

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 3 février 2021

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 35 délibérations publiées

  1. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 18/11/20
  2. Intervention du Président du SYMTOMA
  3. Bilans budgétaires 2020
  4. Etude pour la mise en œuvre de la tarification incitative
  5. Point sur la DSP pour la gestion de Prat Peyrot et ses services – Réalisation d’un audit
  6. Mission de développement territorial autour du centre d’interprétation du changement
  7. Demande DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) 2021 suite aux travaux sur
  8. Avenant au marché de Réhabilitation de l’Observatoire du Mt Aigoual – Lot N°3 « Gros
  9. Plan d’action Réseau Sud Cévennes – Office de Tourisme
  10. Guichet unique de la transition écologique
  11. Contrat Relance de transition écologique (CRTE)
  12. Demande de subvention Fête de la Transhumance 2021
  13. Compétence mobilité
  14. Transfert de la compétence plan local d’urbanisme (PLU) et document d’urbanisme
  15. Convention d’objectif avec l’association de la Filature du Mazel
  16. Convention de mise à disposition à la Communauté de Communes des agents municipaux
  17. Modification CDI Educateur Jeunes Enfants de 35h à 30h crèche Notre Dame de la
  18. Modification CDI Agent social de 25h à 30h crèche Notre Dame de la Rouvière
  19. Modification CDD Agent social de 17h30 à 24h30 crèche Notre Dame de la Rouvière
  20. Modification poste Adjoint administratif de 17h30 à 35h pour SPANC
  21. Titularisation poste Adjoint technique service Déchets
  22. Création poste Adjoint administratif Principal de 1ère Classe suite à avancement de grade
  23. Mise en place Contrat d’engagement éducatif pour les accueils de loisirs
  24. Convention de stage pour le service SPANC et GEMAPI
  25. Désignation d’un représentant pour siéger à la Commission Consultative Paritaire pour
  26. Motions : en faveur du bois local et l’ouverture des remontées mécaniques
  27. Questions diverses
  28. Adresser à la Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes — Terres solidaires les
  29. Fournir annuellement un document prévisionnel qui indique l'utilisation prévue des subventions
  30. Adopter un cadre budgétaire et comptable conforme au plan comptable général, à tenir une
  31. Rechercher par ses propres moyens des recettes propres aussi importantes que possibles
  32. S'interdire la redistribution des fonds publics à d'autres associations, sociétés, collectivités
  33. S'obliger à la plus grande vigilance sur les dépenses relatives aux frais généraux, aux frais de
  34. Restituer à la Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes — Terres solidaires les
  35. À fournir dans les 6 mois de la clôture de chaque exercice les documents ci-après établis dans

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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