Les conseils en clair › 2020-12-16
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 16 décembre 2020
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : conseil municipal du 16 decembre 2020
Les 13 délibérations publiées
- OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
- TARIFS 2021 : 9 pour, 1 abstention
- DROITS DE PLACE – CONCESSIONS CIMETIERE – PANNEAUX
- LOCATION TERRASSES / an
- CONCESSION CIMETIERE / 30 ans
- PANNEAUX PUBLICITAIRES DE CECCO
- SUBVENTION – ECOLE DES ARTS VIVANTS
- TABLEAU EFFECTIF COMMUNAL
- MODIFICATIONS DE CREDITS
- PARTICIPATION LOCAL MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
- TRANSFERT COMPETENCE « EAU ET ASSAINISSEMENT » : à l'unanimité
- REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL : 12 pour, 1 contre
- INTERVENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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