Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2020-11-18

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 18 novembre 2020

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 16 délibérations publiées

  1. Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 07/10/20
  2. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
  3. Compétence Eau et Assainissement
  4. Point sur la DSP pour la gestion de Prat Peyrot et ses services
  5. Décision budgétaire modificative « Budget Principal » suite au sinistre survenu sur le
  6. Aides aux communes sinistrées suite aux intempéries du 19 septembre 2020
  7. Subvention de fonctionnement du Budget Principal vers le Budget « Maison de l’Eau »
  8. Avance de trésorerie 2021 : Associations Office de Tourisme Mt Aigoual Causses et Cévennes
  9. Subvention complémentaire à l’association Vélo Club Mt Aigoual
  10. Subvention à l’association Initiative Gard
  11. Création poste d’Adjoint Technique 35h pour service SPANC
  12. Création poste d’Adjoint Administratif pour service SPANC
  13. Contrat à Durée Déterminée 35h pour les micro-crèches
  14. Adhésion au service Prestation de Conseil du Centre de Gestion du Gard
  15. Présentation de Natura 2000 de la Vallée du Gardon de St Jean et du Causse Noir et du Pacte
  16. Questions diverses

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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