Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2020-10-07

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 7 octobre 2020

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 21 délibérations publiées

  1. Approbation du Procès-Verbal du 29 juillet 2020
  2. Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2020 : à l'unanimité
  3. Décision modificative budgétaire 2020 « Budget Principal » suite à modification de : à l'unanimité
  4. Affectation de résultat 2019 « Budget Principal » - Abrogation de la délibération : à l'unanimité
  5. Acquisition de parcelles ONF au Mont Aigoual : à l'unanimité
  6. Demande de subvention sur le complément de l’étude de faisabilité sur le transfert de : à l'unanimité
  7. Décision modificative budgétaire 2020 N°1 « Budget SPANC » Nouvelle opération : à l'unanimité
  8. Pôle nature 2015 - 2020 : à l'unanimité
  9. Demande de subvention de fonctionnement 2021 Conseil Départemental du Gard : à l'unanimité
  10. Subvention 2021 : Conseil Départemental du Gard / Poste de coordonnateur de service : à l'unanimité
  11. Validation des tarifs de la station de ski de Prat Peyrot : à l'unanimité
  12. Convention de location de Prat Peyrot pour le passage du Tour de France : 24 pour, 1 abstention
  13. Subventions aux associations – Année 2020 : 17 pour
  14. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des : à l'unanimité
  15. Commission d’Appel d’Offres – Abrogation de la délibération N°86/2020 du 29/07/20 : à l'unanimité
  16. Modification des modalités du télétravail : à l'unanimité
  17. Modification de la durée hebdomadaire Adjoint Technique - 22 heures : à l'unanimité
  18. Référent à la charte du Parc National des Cévennes : à l'unanimité
  19. Désignation d’un représentant à la commission locale de l’eau de l’EPTB des Gardons : à l'unanimité
  20. Désignation d’un représentant à la commission locale de l’eau du Tarn-amont : à l'unanimité
  21. QUESTIONS DIVERSES

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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