Les conseils en clair › 2020-06-17
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 17 juin 2020
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV du 17.06.2020.pdf
Les 23 délibérations publiées
- Approbation du procès-verbal de réunion du conseil du 11/03/20
- Taux d'imposition des Taxes directes locales 2020
- Taux Taxe GEMAPI 2020
- Taux Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2020
- Redevance spéciale 2020 des administrations et des campings pour l'enlèvement des ordures
- Redevance SPANC 2020
- Approbation de la Convention pour la mise en oeuvre du Fonds Régional L'OCCAL
- Annulation de la redevance d'affermage 2020 et de la redevance d'occupation du domaine
- Subvention à l'Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes
- Renouvellement du bail de la Résidence Les Sorbiers à St-Sauveur-Camprieu
- Primes exceptionnelles - Etat d'urgence sanitaire
- Titularisation Adjoint Technique Résidence pour personnes âgées à Lanuéjols
- Avenant au Contrat à Durée Déterminée du responsable du service Déchets
- Renouvellement Contrat à Durée Déterminée Maison de services au public
- Contrat à Durée Déterminée Micro crèche Notre Dame de la Rouvière - Abroge la délibération
- Contrat à Durée Déterminée service SPANC - Abroge la délibération N°38/2020 du 11/03/20
- Contrat à Durée Déterminée de 4h pour entretien locaux administratifs L'Espérou
- Contrat à Durée Déterminée saisonnier pour le Météosite Mt Aigoual
- Mise à jour ou RIFSEEP - Indemnité de fonctions, de sujétions, d'expertise et engagement
- Suppression poste Adjoint du patrimoine principal 2ème classe
- Remboursement guirlandes électriques suite à sinistre avec le camion des ordures ménagères
- Décisions du Président
- Questions diverses : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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