Les conseils en clair › 2020-02-19
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 19 février 2020
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : cm_19fev2020.pdf
Les 22 délibérations publiées
- OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
- COMPTES ADMINISTRATIFS 2019
- ART. DESIGNATION BP 2019 CA 2019
- PERISCOLAIRE
- BP 2019 CA 2019 : 11 pour, 3 abstentions
- COMMUNE (M14)
- PROGRAMMES PLU TOTAL : 11 pour, 3 abstentions
- DESIGNATION BP 2019 CA 2019
- DESIGNATION CA 2019 : 11 pour, 3 abstentions
- PROGRAMMES TOTAL : 11 pour, 3 abstentions
- AFFECTATION COMPTE DE RESULTAT : 11 pour, 3 abstentions
- OUVERTURE DE CREDITS 2020
- AMENDES DE POLICE
- DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION ET AU DEPARTEMENT
- SUBVENTION 2020 – MUSIQUE A L’ECOLE
- AIDE A LA RENOVATION DES FACADES –
- ACCORDEE PAR LE FNP
- ACHAT PARCELLE SECTION AD N° 172
- CONVENTION PONT DU GARD
- LOCATION SALLES - ENCAISSEMENT
- HORS FORFAIT SOUS FORFAIT
- FINANCIERES DIVERS : 11 pour, 3 abstentions
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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