Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2019-11-27

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 27 novembre 2019

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 37 délibérations publiées

  1. Approbation du procès-verbal du 2 octobre2019
  2. Demande d’avance participation financière de la Communauté de Communes au PETR : à l'unanimité
  3. Report de la reprise en gestion directe de la micro-crèche Los Pitchous Anhels à Lanuéjols : à l'unanimité
  4. Création de poste Educateur Jeunes Enfants / Coordinatrice Titulaire CNRACL 35 h
  5. Création de 2 postes Educateurs Jeunes Enfants / Référents Techniques CDI 35 h - CDD 35 h
  6. Création poste Auxiliaire de Puériculture / Aide Maternelle CDI 35 h (reprise Espérou)
  7. Création de postes Agent Social / Aide maternelle CDI - CDD : à l'unanimité
  8. Acquisition de l’Observatoire de l’Aigoual
  9. Demande de subvention DETR pour l’achat de l’Observatoire Georges FABRE du Mont
  10. Décision modificative N°3 « budget principal » - Ouverture de crédits : à l'unanimité
  11. Décision modificative N°2 « budget Déchets » - Virement de crédits : à l'unanimité
  12. Fonds de concours commune de Lasalle – Travaux bâtiment crèche de Lasalle : à l'unanimité
  13. Fonds de concours commune de Lanuéjols – Installation Climatisation Crèche de Lanuéjols
  14. Annulation encaissement chèques CESU régie crèche de Lasalle suite à la date de : à l'unanimité
  15. Approbation du contrat de transition écologique : 24 pour, 1 contre, 2 abstentions
  16. Portage du SCoT par le PETR Causses et Cévennes et modification de ses statuts : 26 pour, 1 abstention
  17. Confirmation du transfert du contrat de délégation de service public « Gestion de l’éco
  18. Signature de la convention d’occupation temporaire avec l’ONF visant à l’exploitation de
  19. Aide exceptionnelle association AFR Enfance Jeunesse Massif de l’Aigoual : à l'unanimité
  20. Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers le budget annexe de la Maison
  21. Avance de trésorerie 2020 - Subvention aux associations Office de Tourisme Mt Aigoual
  22. Subvention à l’association Confrérie de l’Oignon Doux des Cévennes – Année 2019 : 26 pour, 1 abstention
  23. Renouvellement convention partenariat Conseil Départemental / Entretien des sentiers
  24. Mise à disposition d’un agent / 15 à 20 jours par an : à l'unanimité
  25. Convention avec la Communauté de Communes Pays Viganais pour l’utilisation du quai de
  26. Abroge et remplace la délibération n°104/2019 pour l’aménagement de la grande salle de : à l'unanimité
  27. Création poste Adjoint Technique temps complet / service déchets : à l'unanimité
  28. Création poste Agent de maîtrise suite à promotion interne
  29. Création de poste EJE Classe Exceptionnelle pour avancement de grade par ancienneté
  30. Création de poste agent social pour avancement de grade par ancienneté
  31. Création poste Adjoint Technique titulaire 21 h suite à CDD
  32. CDD 4 h - Adjoint Technique / entretien des locaux administratif Espérou : à l'unanimité
  33. Adhésion de la Communauté de communes des Cévennes au Mont-Lozère au Syndicat : à l'unanimité
  34. Modification statutaire de l’EPTB Gardons : à l'unanimité
  35. Motion de soutien au pastoralisme faisant suite aux difficultés rencontrées pour mener à : à l'unanimité
  36. Motion de l’ADCF : Intercommunalité : le temps de la stabilité est venu : à l'unanimité
  37. Questions diverses

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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