Les conseils en clair › 2019-11-25

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 25 novembre 2019

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce : cm_25nov2019.pdf

Les 21 délibérations publiées

1. OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
2. SITUATION BUDGETAIRE AU 30 SEPTEMBRE 2019
3. MODIFICATIONS DE CREDITS : à l'unanimité
4. ETAT DE L’ENDETTEMENT DE LA COMMUNE
5. BUDGET PRINCIPAL
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
7. ENDETTEMENT COMMUNE DE LASALLE de 2007 à 2019
8. CAUSSES-AIGOUAL-CEVENNES « TERRES SOLIDAIRES »
9. TARIFS 2020 – REGIE DE COORDINATION
10. LOYERS 2020 : à l'unanimité
11. BON D’ACHAT POUR LE PERSONNEL
12. SUBVENTIONS 2019 – FRUITS OUBLIES - ANNULATION
13. SUBVENTIONS DE FACADES
14. SUBVENTION CLASSE DE NEIGE 2020
15. LIGNE DE TRESORERIE
16. INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR 2019 : 11 pour, 1 contre
17. TAXE D’AMENAGEMENT : à l'unanimité
18. PLS, PLUS, PLSA,
19. ACCUEIL PERISCOLAIRE
20. PLAN LOCAL D’URBANISME – APPEL D’OFFRES
21. QUESTIONS DIVERSES

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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