Les conseils en clair › 2019-08-28
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 28 août 2019
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : cm_28ao_t2019.pdf
Les 13 délibérations publiées
- OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
- BAIL GENDARMERIE
- MODIFICATIONS DE CREDITS
- ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES : à l'unanimité
- NATURE DES PRESTATIONS TAUX OUI NON : 7 pour, 3 contre
- GRAND, OLIVIER)
- COMPETENCE « EAU » - SI AEP
- DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT
- VIGAN ET DE ST HIPPOLYTE DU FORT
- DSIL 2019 – LIEU CULTUREL
- PLAN DE FINANCEMENT DU CENTRE DE « LA CURE » : 8 pour, 2 abstentions
- ROUVERET)
- INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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