Les conseils en clair › 2019-05-22

Conseil municipal

Conseil municipal du mercredi 22 mai 2019

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Procès-verbal : PV-du-22.05.2019.pdf
• Pièce : CM_22_mai_2019_0.pdf

Les 14 délibérations publiées

1. OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
2. SUBVENTIONS : à l'unanimité
3. USOP 350,00 : à l'unanimité
4. TARIFS MEUBLES
5. TARIFS 2019 – DROITS DE PLACE
6. DIMENSION TOTAL
7. LORS DE MANIFESTATIONS
8. REGIE DE RECETTES « DROITS DE PLACE »
9. REGIE DE RECETTES – « REGIE DE COORDINATION » : 11 pour, 2 contre, 1 abstention
10. TRAVAUX A LA CURE – ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGE : 12 pour, 2 contre
11. COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUSSES-AIGOUAL-CEVENNES
12. DESAFFECTION ET ALIENATION CHEMIN RIEUMAL
13. PLAN REGIONAL DES DECHETS
14. INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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