Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2019-04-03

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 3 avril 2019

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 25 délibérations publiées

  1. Affectations de résultat 2018 : à l'unanimité
  2. Approbation des Budgets Primitifs 2019 : à l'unanimité
  3. Taux d’imposition des Taxes directes locales 2019 : à l'unanimité
  4. Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2019 : à l'unanimité
  5. Tarifs redevance d’assainissement non collectif 2019 : à l'unanimité
  6. Subventions aux associations 2019 : Office de Tourisme Mt Aigoual Causses Cévennes : à l'unanimité
  7. Renouvellement ligne de trésorerie : à l'unanimité
  8. Prêt pour le financement des travaux de réhabilitation des déchetteries : à l'unanimité
  9. Crédit relais pour le préfinancement des subventions – Projet Centre d’interprétation : à l'unanimité
  10. Résultat marché de travaux - Réhabilitation de l’observatoire du Mont Aigoual : à l'unanimité
  11. Demande DETR pour acquisition observatoire du Mont Aigoual : à l'unanimité
  12. Appel à projet pistes DFCI 2020 : à l'unanimité
  13. Point sur la DSP Eco-station 4 saisons Prat Peyrot : 17 pour, 1 abstention
  14. Projet de territoire : à l'unanimité
  15. Contrat Territoire Lecture 2019 : à l'unanimité
  16. Contrat à durée déterminée Crèche de Lasalle
  17. Contrat à durée déterminée de 6 mois Météosite Mt Aigoual
  18. Contrat à durée déterminée saisonniers Météosite Mt Aigoual et service Déchets
  19. Renouvellement de la convention de mise à disposition de Mme Laure PASTRE au
  20. Convention SDIS relative à la mise en disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires : à l'unanimité
  21. Convention avec la Communauté de Communes Piémont Cévenol pour l’utilisation du : à l'unanimité
  22. Recrutement statutaire catégorie A / à défaut CDD 3 ans Pôle nature
  23. Adjoint Administratif / Maison de services au public : à l'unanimité
  24. Ingénieur 28 heures / CDD 3 ans Natura 2000
  25. Questions diverses

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

Toutes les séances · Le registre de 2019 · Signaler une erreur