Les conseils en clair › 2019-01-30
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 30 janvier 2019
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV du 30.01.2019.pdf
Les 18 délibérations publiées
- ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU PETR CAUSSES & CEVENNES
- COMPOSITION DES COMMISSIONS
- BILAN FINANCIER
- DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE « BOUTIQUE MAISON DE L’EAU » : à l'unanimité
- DISSOLUTION DE LA REGIE DE RECETTES DES VENTES DE LA BOUTIQUE DE LA MAISON DE : à l'unanimité
- AVANCE DE TRESORERIE 2019 : FAMILLES RURALES FEDERATION DU GARD
- AIDE A L’INVESTISSEMENT : EPICERIE VIVAL A VALLERAUGUE : à l'unanimité
- ETAT DES PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET « Déchets » - Surendettement et : à l'unanimité
- DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’AMENAGEMENT DE LA GRANDE SALLE DE
- DEMANDE DE CLASSEMENT EN CATEGORIE II DE L’OFFICE DE TOURISME Mt AIGOUAL : à l'unanimité
- TITULARISATION ADJOINT TECHNIQUE : à l'unanimité
- CREATION D’UN POSTE D’AGENT SOCIAL SUITE A CDD
- INGENIEUR TERRITORIAL 28 heures / NATURA 2000 : à l'unanimité
- MISE A DISPOSITION D’UN ATTACHE DE PRESSE DU DEPARTEMENT DU GARD : à l'unanimité
- DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU DU TARN : à l'unanimité
- INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESDENTS au 1er Janvier 2019 : à l'unanimité
- Motion sur la suppression du poste de Technicien Forestier de l’ONF – Saint Sauveur
- QUESTIONS DIVERSES
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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