Les conseils en clair › 2018-12-12
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 12 décembre 2018
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : cm_12dec2018.pdf
Les 12 délibérations publiées
- OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
- TARIFS 2019
- LOYERS 2019 : à l'unanimité
- LOCATION TERRASSES / an
- CONCESSION CIMETIERE / 30 ans
- PANNEAUX PUBLICITAIRES DE CECCO : à l'unanimité
- BON D’ACHAT POUR LE PERSONNEL
- INDEMNITÉ DU RECEVEUR MUNICIPAL POUR 2018 : 12 pour, 1 contre, 1 abstention
- HANGAR PHOTOVOLTAÏQUE – BAIL EMPHYTEOTIQUE : 11 pour, 2 contre, 1 abstention
- PLAN LOCAL D’URBANISME – CONTRAT MAÎTRISE D’OEUVRE : 13 pour, 1 contre
- COMPTEUR LINKY-ABROGATION DELIBERATION DU 28 MARS 2018 : 8 pour, 4 contre
- QUESTIONS DIVERSES
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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