Les conseils en clair › 2018-10-24
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 24 octobre 2018
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV du 24 10 2018.pdf
Les 6 délibérations publiées
- RENCONTRE AVEC LA SOUS-PREFETE DU VIGAN
- PROJET DU TERRITOIRE
- MOTION CONCERNANT L’ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PIEMONT : 13 pour, 11 contre, 1 abstention
- DERNIER PROGRAMME DE REHABILITATION ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : à l'unanimité
- MODIFICATION AGREMENT MODULE CRECHE DE LASALLE : à l'unanimité
- QUESTIONS DIVERSES
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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