Les conseils en clair › 2018-09-19
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 19 septembre 2018
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV du 19 09 2018.pdf
Les 15 délibérations publiées
- PROJET DE TERRITOIRE
- DGF BONIFIEE– FISCALITE PROFESSIONNELLE UNIQUE (FPU) : à l'unanimité
- TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES : à l'unanimité
- TAXE DE SEJOUR 2019
- DECISION MODIFICATIVE N°3 « budget principal » : à l'unanimité
- CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2018 - 2021 : 12 pour, 11 contre, 3 abstentions
- ADHESION AU GRAND SITE OCCITANIE CEVENNES : à l'unanimité
- RENOUVELLEMENT DU BAIL ENTRE LA CC CAUSSES AIGOUAL CEVENNES et LA SARL : 25 pour, 1 abstention
- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET : à l'unanimité
- DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019 CONSEIL DEPARTEMENTAL : à l'unanimité
- SUBVENTION 2019 : Conseil Départemental du Gard / Poste de coordonnateur de : à l'unanimité
- ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT D’ENERGIES, DE : à l'unanimité
- SUPPRESSION DE 2 POSTES AGENTS SOCIAUX : à l'unanimité
- Remplacement délégué suppléant à l’EPTB Gardon (nouvelle dénomination du SMAGE : à l'unanimité
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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