Les conseils en clair › 2018-07-04
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 4 juillet 2018
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV du 04 07 2018.pdf
Les 8 délibérations publiées
- Lancement de la DSP pour la gestion et l’exploitation de la station de ski de Prat
- Point sur l’étude de faisabilité sur le transfert de la compétence eau potable et
- Etats des produits irrécouvrables – Admission en non-valeur : à l'unanimité
- Contrat à Durée Déterminée 28h – chargée de mission Développement : 20 pour, 3 abstentions
- Contrat à Durée Déterminée 17h30 – Administration Générale : 20 pour, 3 abstentions
- Rapport relatif au Prix et à la qualité du SPANC – Année 2017 : à l'unanimité
- Décision modificative budgétaire n°2 – Budget principal : à l'unanimité
- Présentation, par la SAFER, de l’outil Vigifoncier permettant aux communes de
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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