Les conseils en clair › 2018-06-18
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 18 juin 2018
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : cm_18juin2018.pdf
Les 15 délibérations publiées
- OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
- D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2017
- R.P.Q.S. 2017 - EAU
- R.P.Q.S. 2017 – ASSAINISSEMENT
- TARIFS EAU 2018
- PROPOSITION D’AUGMENTATION DES TARIFS : 9 pour, 2 contre, 2 abstentions
- H.T. H.T. H.T
- SI AEP – PARTICIPATION EXCEPTIONNELLE : 12 pour, 2 abstentions
- AIDE A LA RENOVATION DES FACADES
- AIDES AUX MANIFESTATIONS
- RALLYE CAMISARDS 2018 : 13 pour
- RALLYE CIGALOIS 2018 : 13 pour
- PHOTOVOLTAÏQUE : 12 pour
- QUESTIONS DIVERSES
- SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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