Les conseils en clair › 2018-06-13
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 13 juin 2018
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV du 13 06 2018.pdf
Les 16 délibérations publiées
- Lancement de la DSP pour la gestion et l’exploitation de la station de ski de Prat
- Fonds National de Péréquation des ressources intercommunales et communales : à l'unanimité
- Fonds de concours aux communes – Investissement 2018
- Décisions budgétaires modificatives : à l'unanimité
- Subventions aux associations 2018
- Etats des produits irrécouvrables – Admission à non-valeur : à l'unanimité
- Etat des produits irrécouvrables – Budget Principal – Exercices 2007 et 2014 : à l'unanimité
- Travaux de mises aux normes des déchèteries
- Modification du règlement de la REOM : à l'unanimité
- Candidature à l’appel à projet de la Fondation de France : à l'unanimité
- Renouvellement CDD du Pacte Pastoral Intercommunal : à l'unanimité
- Suppressions de postes : à l'unanimité
- Convention service médecine du centre de gestion du Gard
- Participation à un groupement de Commande d’Energies
- Désignation des délégués au SMAGE des Gardons : à l'unanimité
- Questions diverses
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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