Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2018-04-04

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 4 avril 2018

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 32 délibérations publiées

  1. Affectation de résultat 2017 « Boutique Maison de l’Eau » : à l'unanimité
  2. Approbation Budget 2018 « Boutique Maison de l’Eau » : à l'unanimité
  3. Affectation de résultat 2017 « MAISON DE L’EAU »
  4. Approbation Budget 2018 « Maison de l’Eau » : à l'unanimité
  5. Affectation de résultat 2017 « Filière Bois Energie » : à l'unanimité
  6. Approbation Budget 2018 « Filière Bois Energie » : à l'unanimité
  7. Affectation de résultat 2017 « Météosite Mt Aigoual » : à l'unanimité
  8. Approbation Budget 2018 « Météosite Mt Aigoual » : à l'unanimité
  9. Affectation de résultat 2017 « SPANC » : à l'unanimité
  10. Approbation Budget 2018 « SPANC » : à l'unanimité
  11. Tarifs redevance d’assainissement non collectif 2018 : à l'unanimité
  12. Affectation de résultat 2017 « DECHETS » : à l'unanimité
  13. Approbation Budget 2018 « Déchets » : à l'unanimité
  14. Tarifs de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Année 2018 : à l'unanimité
  15. Modification règlement Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères : à l'unanimité
  16. Affectation de résultat 2017 « Budget Principal » : à l'unanimité
  17. Approbation Budget 2018 « Budget Principal » : 2 contre
  18. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2018 : 20 pour, 3 abstentions
  19. Subventions aux associations – Année 2018 : à l'unanimité
  20. Approbation du plan de financement de la nouvelle candidature de la CC CAC : à l'unanimité
  21. Organisation de la septième édition de l’Estival de l’Aigoual par le Météosite : à l'unanimité
  22. Fête de la Transhumance des Causses et des Cévennes 2018 : à l'unanimité
  23. Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels : à l'unanimité
  24. CDD Crèche - 8 mois à temps non complet 10 h 30 : à l'unanimité
  25. Renouvellement CDD Pôles d’Accueil et de Service - Article 3.-3/5° : à l'unanimité
  26. CDD Renouvellement Responsable Service déchets - Article 3.-3/5° : à l'unanimité
  27. CDD Saisonniers - Météosite du Mont Aigoual : à l'unanimité
  28. CDD Maison de l’Eau / 2 mois à temps non complet
  29. CDD Saisonniers - Service déchets : à l'unanimité
  30. Plan de financement Contrat Territoire Lecture : à l'unanimité
  31. Soutien de la candidature du PETR Causses et Cévennes à l’appel à projet du : à l'unanimité
  32. Questions diverses

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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