Les conseils en clair › 2018-03-28

Conseil municipal

Conseil municipal du mercredi 28 mars 2018

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce : cm_28mars2018.pdf

Les 17 délibérations publiées

1. OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
2. COMPTEURS LINKY : 11 pour, 3 contre
3. SAINTE CROIX DE CADERLE
4. DENOMINATION DES VOIES PUBLIQUES
5. VOIES NOUVELLES DENOMINATION
6. LOTISSEMENT RIEUMAL
7. LOTISSEMENT SOULIER
8. LOTISSEMENT LA DEVEZE
9. LES GLYCINES
10. RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC
11. REGLEMENT DU SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT : 13 pour
12. DEMANDE DE SUBVENTION CAF – TRAVAUX CLSH
13. SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT
14. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION
15. OBLIGATION DE DEBROUSSAILLEMENT
16. CORRESPONDANT C.A.U.E
17. INTERVENTIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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