Les conseils en clair › 2018-02-14
Conseil municipal
Conseil municipal du mercredi 14 février 2018
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce : cm_14fev2018.pdf
Les 17 délibérations publiées
- OBSERVATIONS SUR LE PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL : à l'unanimité
- COMPTES ADMINISTRATIFS 2017
- ART. DESIGNATION BP CA : 12 pour, 2 abstentions
- DESIGNATION BP 2017 CA 2017
- DESIGNATION CA 2017 : à l'unanimité
- AFFECTATIONS COMPTES DE RESULTAT 2017
- TARIFS GÎTE DE LA CURE : 13 pour, 1 contre
- MEUBLE DU 75 RUE DE LA PLACE
- 1 NUIT SEMAINE MOIS
- ETE HIVER ETE HIVER ETE HIVER ETE HIVER : à l'unanimité
- CONVENTION CHARTE PARC NATIONAL DES CEVENNES : 13 pour, 1 contre
- CHOIX ARCHITECTE BÂTIMENT DE LA CURE : 12 pour
- QUESTIONS DIVERSES
- ART. DESIGNATION
- DETTE SANTE : 12 pour, 2 abstentions
- DETTE DIVERS CLSH : 12 pour, 2 abstentions
- DETTE DIVERS DROITE D'EPURATION : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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