Les conseils en clair › 2018-01-31
Conseil communautaire
Conseil communautaire du mercredi 31 janvier 2018
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Procès-verbal : PV du 31 01 2018.pdf
Les 17 délibérations publiées
- TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET LA PREVENTION DES
- Création du Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont : à l'unanimité
- désignation des délégués de la communauté de communes au Syndicat mixte : à l'unanimité
- désignation des délégués de la communauté de communes au Syndicat mixte : à l'unanimité
- Convention d’application 2017-2020 de la charte du Parc National des Cévennes : à l'unanimité
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public d'Assainissement : à l'unanimité
- Demande de subvention (DETR 2018) pour la création et l’équipement des : à l'unanimité
- Convention avec le SICTOM des Bassins du Haut Tarn pour la collecte des : à l'unanimité
- Nouvelle candidature de la CC CAC-TS à un appel à projet « Terra Rural » pour : à l'unanimité
- Demande de subvention PNC – Actions de suivi et de coordination du Pacte
- Organisation de la « Faites de la draille » - Juillet 2018 : à l'unanimité
- Convention Université Paul-Valéry Montpellier 3 – Soutien financier Master 2ème : 26 pour
- Animateur Centre de Loisirs Lasalle / vacances scolaires 2018 : à l'unanimité
- Modification du portage du Contrat de Ruralité Aigoual Viganais : à l'unanimité
- Proposition d’adhésion à l’association Natura 2000 Occitanie : à l'unanimité
- Création Adjoint technique Stagiaire - 17 h 30 - Service déchets : à l'unanimité
- Questions diverses
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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