Vigie Civique Lasalle

Les conseils en clair › 2017-11-29

Conseil communautaire

Conseil communautaire du mercredi 29 novembre 2017

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 20 délibérations publiées

  1. Présentation de l’état des lieux des compétences exercées et financiers de la
  2. Décision modificative N°3 « budget principal » : à l'unanimité
  3. Décision modificative N°3 budget « Déchets » : à l'unanimité
  4. Décision modificative N°1 budget « Maison de l’Eau » : à l'unanimité
  5. Subventions de Fonctionnement du Budget Général vers les budgets annexes de la : à l'unanimité
  6. Avance de trésorerie 2018 - Subvention à l’association AFR Enfance Jeunesse Massif
  7. Transfert de la compétence GEMAPI et hors GEMAPI au futur syndicat mixte : à l'unanimité
  8. Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du bassin versant de : à l'unanimité
  9. Lac des Pises
  10. Convention d’adhésion à l’agence technique départementale du Gard : à l'unanimité
  11. Convention avec la Communauté de Communes Piémont Cévenol pour l’utilisation : à l'unanimité
  12. Convention pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le domaine privé : à l'unanimité
  13. Programme de réhabilitation de l’assainissement non collectif fin 2017 : à l'unanimité
  14. Création d’un poste pour avancement de grade suite à concours - Animation : à l'unanimité
  15. Créations de postes pour avancements de grade par ancienneté : à l'unanimité
  16. Mise à jour du R.I.F.S.E.E.P - Indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et : à l'unanimité
  17. Participation financière en prévoyance dans le cadre d’une procédure de : à l'unanimité
  18. CDD - Service Public d’Assainissement Non Collectif : à l'unanimité
  19. Modification Agrément Modulé Fonctionnement du Multi Accueil « Lou Péquélou » : à l'unanimité
  20. Questions Diverses

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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